United Kingdom

Royaume-Uni

Territoires d'outre-mer

(British Overseas Territories)

À l'exemple des DOM-TOM français, le Royaume-Uni possède ses territoires d'outre-mer (British Overseas Territories). Certains territoires possèdent une administration semi-autonome, alors que d'autres sont administrés directement par le gouvernement britannique.

Territoire Dénomination anglaise Localisation Statut Population Superficie
Anguilla Anguilla Petites Antilles PTOM
semi-autonomie
12 800 91 km²
Bermudes Bermuda Atlantique-Nord PTOM
semi-autonomie
82 500 53,3 km²
Territoire britannique de l'Antarctique British Antarctic Territory Antarctique PTOM
administration directe
    190 1 700 000 km²
Territoire britannique de l'océan Indien British Indian Ocean Territory Océan Indien PTOM
administration directe
  3 000 60 km²
Îles Vierges britanniques British Virgin Islands Petites Antilles PTOM
semi-autonomie
21 270 151 km²
Îles Caïmans Cayman Islands Petites Antilles PTOM
semi-autonomie
43 000 262 km²
Île Malouines Falkland Islands Amérique du Sud PTOM
administration directe
  2 967 2173 km²
Gibraltar Gibraltar Europe Semi-autonomie 31 000 5,8 km²
Montserrat Monserrat Petites Antilles PTOM
semi-autonomie
11 900 102 km²
Pitcairn Pitcairn Island Océan Pacifique PTOM
administration directe
     60 47 km²
Île Sainte-Hélène St. Helena Island Atlantique-Sud PTOM
administration directe
  4 950 410 km²
Géorgie du Sud et îles Sandwich du Sud South Georgia and the South Sandwich Islands Atlantique-Sud PTOM
administration directe
   200 4190 km²
Îles Turks-et-Caicos Turks & Caicos Islands Petites Antilles PTOM
semi-autonomie
20 000 497 km²

Ces territoires sont des dépendances du Royaume-Uni; ils sont également connus comme des Pays et territoires d'outre-mer (PTOM) de l'Union européenne.

On peut noter deux types de statuts conférés par l'Union européenne aux différents territoires non «métropolitains» des différents États membres qui en possèdent: les PTOM et les RUP.

Pays et territoires d'outre-mer (PTOM)

Les «pays et territoires d'outre-mer» sont des dépendances d'États membres de l'Union européenne (Danemark, France, Pays Bas et Royaume-Uni), dont ils ne font pas partie tout en gardant un lien d'association.

Le Royaume-Uni possède douze PTOM (voir le tableau); la France, six (Nouvelle-Calédonie, Polynésie française, Wallis-et-Futuna, Territoires français du Sud et de l'Antarctique, Mayotte et Saint-Pierre-et-Miquelon); les Pays-Bas, deux (Antilles néerlandaises et Aruba); le Danemark, un (Groenland). Si les PTOM français et le Groenland font partie intégrante de leurs États respectifs, ce qui n’est pas le cas pour les PTOM britanniques et néerlandais, qui demeurent sous l'autorité de la Couronne, mais sans faire partie du territoire national. Le traité de Rome de 1957 a accordé le statut d'associé à ces pays et territoires d'outre-mer. Bien que, dans les faits, Gibraltar constitue un PTOM britannique, ce territoire n'a pas fait l'objet, à sa demande, de la Décision d'association de l'outre-mer mettant en oeuvre la partie IV (Titre XXI) du Traité sur l'Union européenne. Voici l'article 182 (Journal officiel n°C 325 du 24 décembre 2002) du Traité instituant la Communauté européenne:

QUATRIÈME PARTIE

L'ASSOCIATION DES PAYS ET TERRITOIRES D'OUTRE-MER

Article 182

Les États membres conviennent d'associer à la Communauté les pays et territoires non européens entretenant avec le Danemark, la France, les Pays-Bas et le Royaume-Uni des relations particulières. Ces pays et territoires, ci-après dénommés «pays et territoires», sont énumérés à la liste qui fait l'objet de l'annexe II du présent traité.

Le but de l'association est la promotion du développement économique et social des pays et territoires, et l'établissement de relations économiques étroites entre eux et la Communauté dans son ensemble.

Conformément aux principes énoncés dans le préambule du présent traité, l'association doit en premier lieu permettre de favoriser les intérêts des habitants de ces pays et territoires et leur prospérité, de manière à les conduire au développement économique, social et culturel qu'ils attendent.

Le PTOM sont disséminés de l’Arctique à l’Antarctique, de l’Atlantique au Pacifique, tout en incluant les Caraïbes et l’océan Indien. Tous les habitants des PTOM sont insulaires, mais seulement trois PTOM dépassent les 150 000 habitants (Polynésie française, Nouvelle-Calédonie et Antilles néerlandaises). Tous les autres ne possèdent qu’une très faible population. Au total, cette population atteint à peine un million d’habitants. De plus, leurs habitants ont tous choisi de maintenir d'une manière ou d'une autre un statut de dépendance avec la mère patrie.

Voici liste des PTOM (Annexe II du Traité instituant la Communauté européenne) auxquels s'appliquent les dispositions de la quatrième partie du traité:

le Groenland, la Nouvelle-Calédonie et ses dépendances, la Polynésie française, les Terres australes et antarctiques françaises, les îles Wallis-et-Futuna, Mayotte, Saint-Pierre-et-Miquelon, Aruba, les Antilles néerlandaises (Bonaire, Curaçao, Saba, Sint Eustatius, Sint Maarten), Anguilla, les îles Caïmans, les îles Malouines, la Géorgie du Sud et les îles Sandwich du Sud, Montserrat, Pitcairn, Sainte-Hélène et ses dépendances, le Territoire britannique de l'Antarctique, le Territoire britannique de l'océan Indien, les îles Turks-et-Caicos, les îles Vierges britanniques et les Bermudes.

Régions ultrapériphériques (RUP)

Le concept d'ultrapériphérie est de création récente. Ce statut de RUP a été institutionnalisé par le traité d’Amsterdam entré en vigueur le 1er mai 1999. Le Royaume-Uni n'est pas touché par ce statut, seulement la France, le Portugal et l'Espagne.

Contrairement aux PTOM, les RUP font partie intégrante de l’Union européenne. Il s’agit des DOM français (départements d’outre-mer: Guyane française, Guadeloupe, Martinique et La Réunion), des régions autonomes portugaises (Açores et Madère), ainsi que des îles Canaries appartenant à l'Espagne. Ces régions rassemblent au total une population de quelque 3,8 millions d’habitants, soit 1 % environ de la population de l’Union européenne. Leur superficie est d’environ 100 000 km², soit un peu plus de 3 % de la superficie actuelle de l’Union. Ainsi, à l’inverse des PTOM, les RUP se caractérisent par une population importante et insulaire, un territoire relativement limité et éloigné du continent européen, ainsi qu'une dépendance économique autour d’un petit nombre de produits.

Territoires spécifiques

Ces territoires ne sont classés ni dans la catégorie des RUP ni des PTOM. Il s'agit, pour le Royaume-Uni, des îles Anglo-Normandes de Jersey et de Guernesey, de l'île de Man, ainsi que des îles Féroé (Danemark); dans le cas du Royaume-Uni, il s'agit de dépendances (possessions) de la «Couronne britannique», non du gouvernement. Pour la France, on peut citer îles Éparses (Bassas da India, Europa, îles Glorieuses, Juan de Nova et Tromelin) dans l'océan Indien.

Il existe un contentieux avec l'Espagne à propos de Gibraltar; l'Argentine revendique les îles Falkland (Islas Malvinas en espagnol, îles Malouines en français), la Géorgie du Sud et les îles Sandwich du Sud; l'île Maurice revendique l'île de Diégo Garcia (archipel des Chagos) dans le Territoire britannique de l’océan Indien.

ROYAUME-UNI

Les Territoires d'outre-mer français (DOM-TOM)

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